jesusrevientbientot.com respecte la propriété intellectuelle d’autrui .

Si vous pensez que votre travail a été copié droits d’auteur d’une manière qui constitue une violation du droit d’auteur et est accessible sur ce site , vous pouvez en informer notre agent de droits d’auteur , comme indiqué dans le Digital Millennium Copyright Act de 1998 ( DMCA ) . Pour votre plainte soit valide en vertu de la DMCA , vous devez fournir les informations suivantes lors de donner un avis de la violation de copyright selon :

* Une signature physique ou électronique d’une personne autorisée à agir au nom du propriétaire du droit d’auteur identification de l’œuvre protégée qui selon vous ont été violés

* L’identification du matériel qui est prétendu violer ou de faire l’objet de l’activité illicite et qui doit être retiré

* Des informations raisonnablement suffisantes pour permettre au fournisseur de services de contacter la partie plaignante , comme une adresse , numéro de téléphone , et , si disponible , une adresse de courrier électronique

* Une déclaration que la partie plaignante ” croit de bonne foi que l’utilisation du matériel de la manière reprochée n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur , son agent ou la loi»

* Une déclaration indiquant que «l’information dans la notification est précise ” , et ” sous peine de parjure , la partie plaignante est autorisée à agir au nom du propriétaire d’un droit exclusif qui aurait été violé ”

Les informations ci-dessus doit être présentée comme une notification écrite , par télécopieur ou par courriel à l’ agent désigné suivant :

Attn: l’Office DMCA
jesusrevientbientot.com
bientotjesusrevient@yahoo.com

Nous vous signalons que SOUS LA LOI FÉDÉRALE , si vous prétendez sciemment de matériel en ligne illicite, vous pouvez être soumis à des sanctions civiles LOURDS . PARMI LESQUELS DES DOMMAGES ET INTERETS , FRAIS DE JUSTICE ET HONORAIRES D’AVOCATS EXPOSES PAR États-Unis, par n’importe quel propriétaire de DROITS, NI PAR LE LICENCIE de tout propriétaire de droits d’auteur qui est blessé à la suite de notre comptez sur le fait de fausses déclarations. Vous pouvez également être passibles de poursuites pénales pour parjure .

Cette information ne doit pas être interprété comme des conseils juridiques , pour plus de détails sur les informations requises pour les notifications DMCA valides , voir 17 USC 512 (c ) (3) .

jesusrevientbientot.com respects the intellectual property of others.

If you believe that your copyrighted work has been copied in a way that constitutes copyright infringement and is accessible on this site, you may notify our copyright agent, as set forth in the Digital Millennium Copyright Act of 1998 (DMCA). For your complaint to be valid under the DMCA, you must provide the following information when providing notice of the claimed copyright infringement:

* A physical or electronic signature of a person authorized to act on behalf of the copyright owner Identification of the copyrighted work claimed to have been infringed

* Identification of the material that is claimed to be infringing or to be the subject of the infringing activity and that is to be removed

* Information reasonably sufficient to permit the service provider to contact the complaining party, such as an address, telephone number, and, if available, an electronic mail address

* A statement that the complaining party "in good faith believes that use of the material in the manner complained of is not authorized by the copyright owner, its agent, or law"

* A statement that the "information in the notification is accurate", and "under penalty of perjury, the complaining party is authorized to act on behalf of the owner of an exclusive right that is allegedly infringed"

The above information must be submitted as a written, faxed or emailed notification to the following Designated Agent:

Attn: DMCA Office
jesusrevientbientot.com


bientotjesusrevient@yahoo.com

WE CAUTION YOU THAT UNDER FEDERAL LAW, IF YOU KNOWINGLY MISREPRESENT THAT ONLINE MATERIAL IS INFRINGING, YOU MAY BE SUBJECT TO HEAVY CIVIL PENALTIES. THESE INCLUDE MONETARY DAMAGES, COURT COSTS, AND ATTORNEYS’ FEES INCURRED BY US, BY ANY COPYRIGHT OWNER, OR BY ANY COPYRIGHT OWNER’S LICENSEE THAT IS INJURED AS A RESULT OF OUR RELYING UPON YOUR MISREPRESENTATION. YOU MAY ALSO BE SUBJECT TO CRIMINAL PROSECUTION FOR PERJURY.

This information should not be construed as legal advice, for further details on the information required for valid DMCA notifications, see 17 U.S.C. 512(c)(3).

Utiliser facebook pour faire un commentaire